(Communiqué)
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Par Hélène Fischer-Baronnier, avocate au barreau de Lyon – Droit de l’énergie – droit des affaires. La durée des contrats d’obligation d’achat et de complément de rémunération est en principe fixée à 20 ans, mais la vie des installations de production photovoltaïque n’est pas toujours un long fleuve tranquille. Des incendies, impacts de grêle ou encore des tempêtes peuvent détruire ces installations.
En dehors de ces aléas, il arrive parfois également que certains panneaux solaires ne fonctionnent plus correctement de manière prématurée. En effet, il n’est pas rare que des installations subissent des dégradations au fil des mois et années en raison de nombreux phénomènes tels que la corrosion des bus barres, des points chauds, des pertes d’étanchéité, des délaminations ou encore ce que les spécialistes de la filière photovoltaïque appellent de manière imagée des « traces d’escargot », au point que cela nécessite une rénovation partielle ou totale des installations en cours d’exécution des contrats. Dans certains cas, les désordres affectant les installations peuvent mettre en péril la sécurité des personnes, animaux et/ou biens. Peuvent aussi apparaître des défauts techniques inhérents aux panneaux entrainant une perte anormale de performance et donc des pertes financières importantes pour les producteurs.
En apparence simples, ces opérations de repowering n’ont rien d’intuitif. Au contraire, répondant à une chronologie pré-établie, elles sont très complexes à de nombreux égards et présentent quelques chausse-trappes qui peuvent coûter cher à ceux qui s’y laissent prendre. Au vu des enjeux financiers considérables que représentent les opérations de remplacement des matériels défaillants (repowerings), il est essentiel de les sécuriser parfaitement du début à la fin. Les remplacements de convenance n’étant pas autorisés, toute la question est donc de savoir quels motifs peuvent justifier un remplacement des panneaux, et quel mode opératoire doit être mis en œuvre pour sécuriser le maintien du tarif d’achat applicable à l’installation depuis sa mise en service.
Voici quelques éléments clés :
Bien identifier la catégorie de contrats à laquelle appartient la centrale « malade » et les spécificités réglementaires auxquelles elle est assujettie …
Face à ces cas de figure divers et variés, et pour éviter que des producteurs ne soient tentés de rechercher par le biais de ces opérations des effets d’aubaine lorsque les tarifs d’achat issus de mécanismes de soutien étatiques sont élevés, la Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) du ministère de la transition énergétique est venue fixer un cadre très précis et strict s’imposant à tous, y compris aux acheteurs obligés investis d’une mission de service public que sont EDF et la centaine d’entreprises locales de distribution (ELD) implantées sur le territoire français.
Ces opérations sont d’autant plus délicates que les règles du jeu fixées par la DGEC diffèrent selon les typologies de contrats concernées. Ainsi, les cas de figure éligibles aux repowerings et les points de vigilance seront différents selon que l’installation bénéficie d’un contrat issu de l’arrêté tarifaire du 10 juillet 2006, de l’arrêté tarifaire du 9 mai 2017 ou encore qu’elle est lauréate d’un appel d’offres lancé par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE).
Bien diagnostiquer la ou les pathologies affectant les panneaux, vérifier qu’elles sont éligibles à un repowering et respecter rigoureusement le protocole…
Il est primordial que les producteurs et les différents intervenants qu’ils seront amenés à missionner dans le cadre des repowerings (conseils techniques, installateurs, experts judiciaires ou d’assureurs, bureaux de contrôles, conseils juridiques etc…) soient parfaitement à même d’identifier les défauts portant atteinte au fonctionnement des centrales et maîtrisent les exigences fixées les décrets, arrêtés et instructions ministérielles. Il faut agir de manière transparente vis-à-vis de l’acheteur puisque les conditions générales de tous les types de contrats obligent le producteur à tenir l’acheteur informé des modifications éventuelles de son installation avant toute réalisation. L’accord de principe d’EDF doit donc être demandé et obtenu expressément avant le début des travaux de repowering. Gare aux producteurs pour lesquels un remplacement occulte serait débusqué à l’occasion d’un contrôle a posteriori ou qui s’écarteraient des règles fixées par la DGEC : ils s’exposeraient à la perte du tarif d’origine, laquelle peut être rétroactive. Un producteur averti en vaut deux !
Il faut donc aussi agir de manière éclairée et méthodique tout au long du processus de remplacement du système photovoltaïque. Deux règles fondamentales doivent être cumulativement respectées quel que soit le cas de figure éligible au repowering :
Et enfin s’en remettre à des spécialistes, du début à la fin…
Il est très important, en début de processus, de recourir à un expert indépendant justifiant de son habilitation à établir un rapport probant qui viendra appuyer de la demande d’accord de remplacement à adresser à EDF. Le contenu des rapports d’expertises doit répondre rigoureusement aux exigences fixées par la DGEC.
A l’issue des opérations de rénovations, en fonction de la puissance de l’installation, la poursuite du contrat est conditionnée par la remise à EDF d’une attestation de conformité délivrée par un organisme agréé au titre du référentiel contrôle. Dès la genèse du besoin et tout au long du processus de repowering qui s’achève par la signature d’un avenant de changement de puissance, il est vivement recommandé de solliciter un conseil juridique ayant une connaissance très pointue des dispositifs réglementaires spécifiques à chaque type de contrat afin qu’il assure le suivi des démarches à réaliser. En effet, il y a des principes généraux, mais aussi de subtiles exceptions !
En conclusion, vous l’aurez compris, les repowerings ne doivent pas susciter de craintes démesurées, mais il faut avoir à l’esprit que la clé de leur succès réside dans l’intervention aux côtés du producteur d’experts techniques, juridiques et financiers ainsi que le respect d’une méthodologie balisée, mais nécessitant une analyse au cas par cas. Il ne s’agit en aucun cas d’enjamber hâtivement le processus, mais de le respecter étape par étape en fonction des exigences réglementaires qui s’imposent à chaque type de centrale.
elmy, énergéticien 100% vert qui gère et valorise les énergies renouvelables de la production jusqu’à la fourniture, lance à grande échelle sa solution pour accompagner les professionnels et collectivités en autoconsommation : la valorisation de surplus d’électricité. Cette offre vient proposer une alternative compétitive au process classique de revente de surplus à EDF OA (obligation d’achat).
La nouvelle offre d’elmy a ainsi pour ambition de répondre à une demande de plus en plus forte : aider les professionnels à mieux valoriser leur surplus de production, avoir de la visibilité sur leurs revenus, leur permettre de rentabiliser leurs projets plus rapidement et contribuer à la transition énergétique en augmentant l’injection d’électricité renouvelable sur le réseau. Tous les projets d’autoconsommation (individuelle, collective), ainsi que tous les actifs de production renouvelables sont éligibles: photovoltaïque, éolien ou hydraulique, quel que soit la puissance installée et le volume d’électricité produit.
Cette solution simple et clé en main prend la forme d’un contrat de 1 à 3 ans reconductible, avec une mise en place en 48H et un tarif fixe très attractif sur le marché, laissant la liberté de choix du fournisseur d’électricité. Grâce à cette offre compétitive, elmy assure la responsabilité d’équilibre des projets en autoconsommation, et fait la promesse d’une rémunération au meilleur prix.
Quelques chiffres depuis le début de la commercialisation
Plus de 470 contrats signés en autoconsommation individuelle ou collective (et quelques contrats en injection totale) ;
12.2 GWh de surplus d’autoconsommation valorisés au total
Ib vogt France ouvre le 29 novembre 2023 un financement participatif, via Lendosphere, dédié au projet agrivoltaïque du Plateau du Barrois, dans la Meuse.
D’un montant de 500 000 euros, la collecte est réservée en priorité aux habitants du département de la Meuse, avec des conditions préférentielles pour ceux de la Communauté de Communes des Portes de Meuse et de la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse. À partir du 13 décembre, la collecte sera élargie aux habitants des départements limitrophes : Ardennes, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle et Vosges.
Une épargne de proximité pour décarboner ses placements
Cette campagne de financement participatif en prêt rémunéré permet, à ceux qui le souhaitent, de contribuer au financement du projet du Plateau du Barrois réunissant trois projets agrivoltaïques collectifs sur les communes de Vouthon-Bas, Vouthon-Haut et Amanty. Pour les épargnants, c’est l’opportunité d’investir dans un projet en circuit court et de décarboner leur portefeuille.
Pour Chabane Yousfi, Directeur général d’ib vogt France : « Ces projets agrivoltaïques sont les premiers développés par ib vogt dans la Meuse, c’est la concrétisation d’un travail mené depuis de nombreuses années avec l’ensemble des collectivités. Nous remercions les élus locaux qui soutiennent le projet, les partenaires qui ont à cœur de le faire avancer et toutes les personnes qui sont à nos côtés. Cette levée de fonds accompagne le développement de projets agrivoltaïques vertueux et durables, et témoigne ainsi de notre volonté de partager les retombées économiques avec le territoire. Dans le contexte énergétique et climatique actuel, la mise en service prochaine de nouvelles installations solaires est une priorité ! »
Un projet de 104 MWc
Sur une superficie totale de 105 hectares, le projet du Plateau du Barrois réunit 3 projets agrivoltaïques collectifs et devrait permettre à terme le pâturage de 1 200 ovins. Le projet favorise la transition énergétique tout en renforçant la résilience agricole et en préservant la biodiversité. D’une puissance totale de 104 MWc, le projet produira environ 108 GWh par an, soit la consommation en électricité de 82 500 habitants. Il permettra d’éviter chaque année l’émission de 40 000 tonnes de CO2, soit 1 715 500 tonnes de CO2 évitées sur toute la durée d’exploitation des parcs (équivalent à l’émission de 225 000 000 km en voiture). Les travaux et la mise en service des centrales sont prévus au second semestre 2026.
Le groupe AMARENCO a déployé de septembre 2022 à septembre 2023 CUBE, le premier service au monde d’estimation du potentiel d’ensoleillement d’un site, conçu par CALIBSUN. CUBE intègre une cabine de mesure autonome et clé-en-main ainsi qu’un algorithme de calibration à la pointe de la technologie numérique. Ce qui a permis au groupe AMARENCO d’optimiser le financement et d’assurer la viabilité économique à long terme d’une de ses futures centrales photovoltaïques dans la région Nouvelle-Aquitaine. Et des futurs projets…
Le groupe AMARENCO a fait appel à CALIBSUN pour estimer précisément le potentiel d’ensoleillement d’un site, dans le cadre du développement d’une centrale photovoltaïque de plus de 100 MW. L’estimation de la quantité d’électricité que devrait produire une centrale photovoltaïque, ou estimation du productible, est directement liée aux conditions climatiques locales (ensoleillement, température, encrassement des modules, etc.). Elle se base sur l’analyse des données historiques pour établir une année météorologique type, cependant il est rare que les données récoltées sur site, plus fiables et plus représentatives existent. L’estimation du productible repose donc généralement uniquement sur des données satellites, avec une large résolution de plusieurs km², qui présentent des erreurs pouvant conduire à une sur ou sous-estimation importante du potentiel d’ensoleillement et donc du productible.
+1,5% de productible
Afin de supprimer ces erreurs, CALIBSUN a conçu la première cabine de mesure autonome en énergie, sécurisée et intégrant tous les instruments nécessaires à la récolte et à la validation des données du site (ensoleillement, pluviométrie, vent, températures…). De nombreux défis ont dû être relevés pour garantir une mesure de qualité, toutes les 5 minutes durant 12 mois en continu, sur le site isolé de la future centrale du groupe AMARENCO. Benjamin Rodriguez, Directeur du développement de CALIBSUN détaille : « nous avons su relever le défi d’enregistrement et de communication des données, malgré la zone d’implantation isolée et coupée du réseau. A l’issue de la campagne achevée en septembre 2023, plus de 98% de l’ensemble des données, validées par un contrôle qualité, ont été utilisées pour la calibration ».
Aboutissement de 10 années de recherches menées par CALIBSUN en partenariat avec le laboratoire OIE (Observation, Impacts, Energie) de Mines Paris – PSL, la performance de l’algorithme de calibration a été préalablement validé par comparaison avec plusieurs bases de données satellites indépendantes et réputées. En octobre 2023, CALIBSUN a fourni au groupe AMARENCO des données calibrées, prêtes à être utilisées dans l’étude de productible (Yield Report). Grâce à la qualité des données récoltées sur site par la cabine de mesure et au traitement effectué sur l’historique des données satellites CUBE a validé le potentiel d’ensoleillement et a permis de réévaluer à la hausse l’estimation de productible de +1,5% par rapport à la base de données satellite référente, utilisée par les conseillers techniques.
Optimiser le financement
Les résultats très positifs de la première campagne de mesure de CUBE permettent au groupe AMARENCO d’optimiser le financement de sa future centrale de 100 MW comme l’explique Gonzague Vuillier, Responsable Construction au sein du groupe AMARENCO : « Je suis très heureux de terminer cette première campagne de mesures d’ensoleillement pour notre future centrale photovoltaïque. Ces nouvelles données vont nous permettre d’améliorer avec précisions nos estimations de productibles, et ainsi faciliter tous nos futurs échanges techniques et contractuels avec nos partenaires. Je tiens également à souligner les facilités de logistique et de mise en place de la cabine de mesure de CUBE sur notre site. Efficace et rapide ! Nous sommes donc très satisfaits de cette première expérience avec les équipes de CALIBSUN et pensons maintenant à déployer cet outil sur l’ensemble de nos grands projets. »
Le géant japonais des satellites SKY Perfect JSAT souhaite développer ses activités de prévision du rayonnement solaire à l’échelle internationale, en particulier en Europe, où le marché de l’énergie solaire connaît une croissance constante. En avril, le numéro 1 des opérateurs de satellites en Asie a lancé Solar Meilleur, un dispositif qui peut fournir des prévisions à court et à long terme du rayonnement solaire en utilisant des images satellite ainsi que des technologies d’intelligence artificielle (IA) et de l’Internet des objets (IdO). Une version digitale améliorée de feue Madame Soleil !
Solar Meilleur, connu au Japon sous le nom de “Sora Mieeru”, ou “Je peux voir le ciel”, permet aux propriétaires de panneaux solaires de connaître à l’avance la quantité d’énergie solaire qui sera générée. Ce dispositif de pointe, qui permet d’utiliser plus efficacement l’énergie solaire en combinant des observations spatiales et terrestres, est un outil essentiel pour une société sans émissions de carbone.
Un secteur de la météorologie sans frontières
Après avoir signé des contrats avec plusieurs clients nationaux, la société se tourne désormais vers le marché mondial, le secteur de la météorologie ne connaissant pas de frontières. “Le défi de l’énergie solaire réside dans la variation des conditions d’ensoleillement et de nébulosité. Ce défi est le même partout”, a déclaré Hiroki Obuchi, responsable du projet Green Innovation Solar Meilleur. “Je suis convaincu que nous pouvons contribuer à la production d’énergie solaire, car la logique est la même partout dans le monde”, a exprimé Hiroki Obuchi lors d’un entretien accordé au siège de l’entreprise à Tokyo à la fin du mois dernier. SKY Perfect JSAT se concentre en particulier sur l’Europe, où le commerce de l’énergie électrique à court terme est très actif. “Je pense que nos prévisions à court terme sont plus précises que celles d’autres produits”, a déclaré Hiroki Obuchi. “En Europe, il existe un marché de l’électricité pour de courtes périodes, et c’est là que notre produit sera le mieux adapté”, a-t-il expliqué, ajoutant que l’entreprise devrait s’implanter sur le marché européen dès l’année prochaine.
Satellites, IA et IdO
Le dispositif prédit la quantité de rayonnement solaire qui arrivera du soleil en combinant des images de nuages provenant de satellites météorologiques avec des données visuelles et autres provenant d’un dispositif au sol, appelé “Solar TAMAGO”, ou “œufs solaires”. L’appareil IdO (Internet des objets), qui se présente sous la forme de deux œufs superposés, est doté d’une caméra à ciel ouvert, de capteurs météorologiques pour la température, l’humidité et la pression, et d’un système de communication LTE. Le dispositif est placé dans les centrales solaires pour collecter des données en temps réel sur les conditions météorologiques à des endroits précis du sol. Le système de Solar TAMAGO analyse les données pour fournir la durée exacte d’ensoleillement, tout en utilisant l’intelligence artificielle pour améliorer en permanence la précision des prévisions.
Grâce à ce système, les propriétaires de panneaux solaires peuvent vendre de l’électricité en temps opportun et de manière efficace, tandis que les compagnies d’électricité peuvent ajuster l’équilibre entre la production d’énergie solaire et la production d’énergie thermique afin de réduire les surplus d’électricité. La période de prévision du système s’étend de cinq minutes à trois jours, et l’entreprise se donne pour objectif d’atteindre un taux de précision supérieur à 80 % pour ses prévisions à 30 minutes. Tout en stimulant les ventes mondiales de Solar Meilleur, la société explore également de nouvelles opportunités commerciales pour ce dispositif. “Puisqu’il s’agit du rayonnement solaire, le système peut être utilisé dans des domaines tels que l’agriculture, les industries primaires et l’observation météorologique”, a déclaré Hiroki Obuchi.
Des défis à relever pour étendre le champ d’action des entreprises
Ce projet s’inscrit dans le cadre des efforts déployés par la société pour diversifier davantage ses activités. SKY Perfect JSAT possède une flotte de 17 satellites géostationnaires qui soutiennent la télévision payante multi-chaînes au Japon et les services de communication dans les régions de l’Asie-Pacifique et de l’Amérique du Nord. “En explorant de nouvelles opportunités commerciales distinctes des activités de communication et de diffusion par satellite, nous essayons de créer une nouvelle dynamique en utilisant l’imagerie satellite”, a affirmé Hiroki Obuchi. “Solar Meilleur est l’une des dernières innovations”, a-t-il ajouté.
SKY PErfect JSAT, entre espace et médias
Le groupe SKY Perfect JSAT puise ses forces dans les activités hybrides de l’espace et des médias. Son activité spatiale offre une large gamme de services de communication par satellite et de solutions couvrant la terre, la mer et au-delà. L’entreprise fournit également de nouveaux services liés à la technologie spatiale, tels que des informations géospatiales, en collectant et en analysant des données d’imagerie provenant de satellites d’observation de la terre. Dans le domaine des médias, l’entreprise exploite la plateforme de télévision payante multicanaux “SKY PerfecTV !”, le service de streaming vidéo à la demande “SPOOX”, ainsi que des services de diffusion par Internet et par fibre optique au Japon, afin de répondre aux besoins diversifiés des utilisateurs.
Tecsol organise, tous les mois, des formations en ligne ou en présentiel consacrées à l’énergie solaire. La session de décembre qui traitera de photovoltaïque est déjà complète et la prochaine session aura lieu du 22 au 29 janvier 2024. Nous vous conseillons de vous inscrire, sans attendre car, pour permettre aux stagiaires d’échanger avec le formateur, le nombre de places est limité.
La formation se déroule sur 6 jours à raison de 3 heures de cours par jour (2 séances de 1,5 h tous les matins) et vous permettra de couvrir l'ensemble des techniques utilisées en photovoltaïque. Le programme complet de la formation peut être consulté en cliquant ici .
Il est à noter que les frais pédagogiques (1130 euros HT) peuvent être pris en charge, par différents dispositifs de soutien à la formation professionnelle.
Pour plus de renseignements vous pouvez également contactez Muriel chez Tecsol au 04 68 68 16 50 et [email protected]
Tecsol est très fière d'annoncer que ses formations, à distance ou en présentiel, ont reçu la certification «Qualiopi» délivrée par l'AFNOR. Ce signe officiel de qualité vient confirmer la reconnaissance largement partagée par nos anciens stagiaires. Pour télécharger le certificat de qualification cliquez ici
Les ingénieurs de TECSOL vous proposent cette semaine cinq formations en ligne, gratuites. La deuxième session, consacrée aux « aspects juridiques de l'injection réseau et de l'autoconsommation » aura lieu cet après-midi, mardi 28 novembre de 14 à 15 heures et sera assurée par Justine Bain-Thouverez avocat du cabinet « LLC Avocats Associés » et Alexandra Batlle de TECSOL
Ces formations se déroulent sur cinq jours consécutifs, selon le programme ci-dessous et chaque cours peut être suivi de façon indépendante.
Des frais de 8,00 € HT (9,60 € TTC) sont payables par carte bancaire au moment de l'inscription. Il s'agit d'un montant forfaitaire modique, quel que soit le nombre de cours suivis, qui permet de couvrir une partie des coûts d'organisation et de limiter les inscriptions « fantomes ».
Vous recevrez, avant la date de la formation, toutes les instructions pour vous connecter à la classe virtuelle, ainsi qu'une facture acquitée.
PROGRAMME:
« Aspects techniques de l'autoconsommation » lundi 27 novembre 2023
« Les aspects juridiques de l'injection réseau et de l'autoconsommation » mardi 28 novembre 2023
« L'autoconsommation collective & Les communautés d'énergies » mercredi 29 novembre 2023
« Télésuivi des installations photovoltaïques » jeudi 30 novembre 2023
« Solaire thermique : développer un projet sur un bâtiment existant » vendredi 1er décembre 2023
Tecsol organise également des cours plus complets, en ligne ou en présentiel, consacrés au deux secteurs du solaire thermique et du photovoltaïque. Les différents cours sont présentés sur la page suivante
Pour toute information contacter Muriel Converso chez Tecsol: [email protected] et 04 68 68 16 50
(Communiqué) Huawei FusionSolar présente sa dernière innovation en matière de stockage d’énergie, idéale pour vos installations photovoltaïques en tertiaire (centres commerciaux, locaux d’entreprise, usines de production ou projets immobiliers).
Fiabilité, sécurité, optimisation des coûts et de la maintenance sont les maîtres-mots de cette solution de stockage polyvalente. La batterie LUNA2000 200kWh-2H1 est disponible auprès de BayWa r.e.