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Raccordements photovoltaïques : 2017 sauvée par le sursaut du 4ème trimestre

La 25ème édition de l'Observatoire de l'énergie solaire photovoltaïque traite de l'activité des installations photovoltaïques au 4ème trimestre 2017 en France. Les représentants du think-tank France Territoire Solaire en retiennent les conclusions suivantes. Détails ! 
L'année 2017 se conclut sur un volume de raccordement de 838 MW (hors ELD, hors Corse) et de 873 MW (avec ELD et Corse). Après une année 2016 catastrophique, 2017 retrouve les niveaux de raccordement moyen des années 2014 et 2015. La croissance observée entre 2016 et 2017 n'est en fait qu'un rattrapage et le volume raccordé en 2017 n'a pas compensé les carences de raccordement de 2016. Ce 4ème trimestre est marqué en France : 

• par une légère reprise du segment des installations domestiques (<9 kW), mais reste à un niveau bas (19 MW),
• par une « explosion » du segment des moyennes toitures (9 à 100 kW), atteignant un volume inégalé de 76 MW, probablement due à l'exigence de raccordement des projets avant l'extinction de l'obligation d'achat, dans sa version antérieure au décret de mai 2016, 
• par une nouvelle baisse du segment des grandes toitures (100 à 250 kW), atteignant un niveau de 8 MW, 
• par une nouvelle baisse sur le segment des très grandes toitures (250 kW à 1 MW), tombant à 1 MW, 
• par une très forte croissance du segment des grandes installations (1 MW et +), atteignant 252 MW ce trimestre, effet conjoncturel du raccordement de la vague des projets CRE3 deux ans après leur adjudication et de l'exigence de raccordement des projets disposant d'une demande sous obligation d'achat. 

Le volume de raccordement au 4ème trimestre 2017 s'établit à 325 MW. Ce volume est 2 fois supérieur à celui du trimestre précédemment et 3,5 fois supérieur à celui du 4ème trimestre 2016. Cette forte croissance est conjoncturelle, car des obligations contractuelles de mettre en service arrivaient à échéance ce trimestre. « Après un troisième trimestre décevant, le pic de raccordement tant attendu s'est enfin produit sur la fin d'année, permettant ainsi à la filière de retrouver un volume annuel comparable à celui des années 2014 et 2015. Les statistiques de ce trimestre sont principalement stimulées par des projets lauréats en décembre 2015 (lesquels avaient 2 ans pour mettre en service) et des projets qui arrivaient au terme de leurs droits à bénéficier d'une obligation d'achat.

Il est très probable que d'autres projets de ce type viennent nourrir l'activité encore quelques mois. Les puissances allouées pour les premières périodes des appels d'offres (« AO CRE 4 ») et augmentées pour les périodes prochaines devraient constituer le relais de croissance. Il est en revanche urgent de déterminer un cadre plus adapté pour le segment des toitures et ombrières de moins de 1 MWc, dont l'atonie atteste de la difficulté d'intégrer ces projets dans le cadre des Appels d'Offres. Annoncé il y a plusieurs semaines par le secrétaire d'Etat Sébastien Lecornu, nous espérons que le groupe de travail dédié à la libération de cette énergie y répondra », déclare Gauthier Dieny, Président de France Territoire Solaire pour l'année 2018. 

NDRL : les chiffres de cet Observatoire concernent la France continentale, ils sont légèrement différents des chiffres du CGDD, car l'Observatoire n'a pas accès aux données de raccordement et de file d'attente des entreprises locales de distribution (ELD), ces dernières n'étant pas publiées. 

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Première mondiale: ARMOR met à la disposition des industriels un module PV organique de 60 cm de large

L'industriel ARMOR vient de franchir une étape décisive dans la production de son film photovoltaïque souple ASCA©. Après une batterie de tests finalisés au mois de décembre, l'entreprise a mis en production un module photovoltaïque organique de 60 cm de large – une première sur un marché dont les modules n'excédaient pas 50 cm jusqu'à présent. Cette innovation, créée au sein de l'équipe Recherche, Développement, Innovation et Industrialisation d'ASCA© ouvre de nouvelles perspectives d'application dans les domaines du bâtiment et des transports et vient enrichir l'offre d'ARMOR. 

Une prouesse technologique aux performances éprouvées 

Testé sur ses performances électriques, le nouveau module photovoltaïque produit par ARMOR garantit un rendement de 40 Watt-crêtes par m². Il vient enrichir la gamme des modules ASCA© jusqu'à présent disponibles (en 15 et 30 cm de large), tout en conservant un même niveau de performances. Celles-ci sont certifiées pour un usage industriel et constituent un record mondial pour des modules en 60 cm de laize. Par ailleurs, la largeur de ces nouveaux modules élargit les possibilités d'intégration du film dans des produits finis. Comme le souligne Damien Hau, responsable Recherche et Développement Innovation et Industriel (RDII) pour le film photovoltaïque ASCA© : « Ce produit de 60 cm de large, pouvant aller jusqu'à 30 m de long, va offrir à tous ceux qui se tournent vers l'énergie photovoltaïque un nouveau composant, fiable, performant et inspirant. » 

ASCA© Solutions Lab, un partenaire de développement industriel 

Cette dernière innovation d'ARMOR a été pensée et développée au sein de l'équipe RDII. Leur objectif est de développer de nouveaux films photovoltaïques qui pourront être utilisés par l'équipe pluridisciplinaire ASCA© Solutions Lab. Cette dernière est en charge d'évaluer les besoins en termes d'usage et de s'adapter aux contraintes des industriels qui souhaitent intégrer ASCA© dans leurs applications. Parmi tous les segments applicatifs visés pour cette technologie, les segments baptisés ASCA© Structures et ASCA© Transports sont les principaux concernés par l'élargissement des modules photovoltaïques, susceptibles d'équiper des bâtiments, des serres solaires, ou encore tout type d'équipement automobile, aéronautique, ferroviaire ou encore nautique. 

Armor est leader mondial dans l'enduction des rubans Transfert Thermique pour l'impression sur emballage et sur étiquettes code-barres, leader européen de la production de cartouches jet d'encre en Europe et N°1 de la vente de cartouches laser remanufacturées en France. Ce spécialiste des consommables d'impression et des films enduits pour les énergies renouvelables promeut son modèle d'entreprise centré sur l'innovation, un savoir-faire industriel de haute technologie, et le développement personnel de ses collaborateurs. Avec un CA de 256M€ en 2017, ARMOR dépense annuellement en France 13M€ en R&D. Ses 1850 collaborateurs sont répartis dans 25 sites industriels et logistiques sur tous les continents du monde, dont 750 en France.

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Total devient le partenaire fondateur du Cathay Smart Energy Fund pour investir dans le secteur des EnR en Chine

Total Energy Ventures (« TEV »), Hubei High Technology Investment Guiding Fund Management Co., Ltd. (« Hubei High Tech ») et Cathay Capital ont signé un protocole d'accord en vue de lancer le Cathay Smart Energy Fund, un fonds d'investissement dédié au secteur de l'énergie en Chine. Ce fonds concentrera ses investissements sur les technologies émergentes et les nouveaux modèles économiques du secteur de l'énergie en Chine, dont les énergies renouvelables, l'Internet de l'énergie, le stockage de l'énergie, l'énergie décentralisée, l'énergie intelligente et les activités bas carbone. Il permettra à Total d'explorer les nouvelles opportunités en Chine ainsi que d'identifier de nouveaux modèles économiques et de nouvelles technologies. 

TEV et Hubei High Tech abonderont le fonds à hauteur de 300 millions de renminbi (50 millions de dollars) chacun. À l'issue de ce premier tour, d'autres partenaires rejoindront le fonds, dont le volume final de capitaux a pour objectif de dépasser 1,5 milliard de renminbi (environ 250 millions de dollars). « La Chine est à l'avant-garde des technologies de l'énergie du XXIème siècle. A travers cet investissement, nous sommes enthousiastes à l'idée de nous associer à l'écosystème d'innovation du secteur de l'énergie en Chine, grâce à la connaissance du marché chinois que nous apporte Cathay Capital. Nous pensons qu'il représente un fort potentiel d'innovation et de croissance dans des domaines liées aux énergies nouvelles et au développement durable et résonne avec l'ambition de Total de devenir la major de l'énergie responsable », a déclaré Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total. 

Il faut savoir que Total Energy Ventures est le fonds d'investissement du Groupe dans les start-up de l'énergie. Ses prises de participations soutiennent les technologies et entreprises innovantes dans des domaines tels que les énergies renouvelables, l'efficacité énergétique, le stockage d'énergie, la digital energy, l'internet des objets et la mobilité durable. Son portefeuille comprend des entreprises comme Autogrid, Stem, Sigfox et Ontruck. TEV est présent dans le monde entier et a déjà investi 10 millions d'euros dans le Sino French Innovation Fund, dont un tiers des investissements sont dédiés à la Chine. 

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ENGIE devient partenaire principal d’Energy Observer

Isabelle Kocher, Directrice Générale d'ENGIE, a signé ce jour un accord de partenariat avec Victorien Erussard, fondateur et capitaine d'Energy Observer, et Jérôme Delafosse, chef d'expédition d'Energy Observer. ENGIE devient ainsi l'un des partenaires principaux du premier navire au monde propulsé uniquement à l'hydrogène et aux énergies renouvelables, laboratoire expérimental visant l'autonomie énergétique, sans émission de gaz à effet de serre ni particules fines.

Pionnier de la révolution énergétique, ENGIE a l'ambition de devenir le leader du nouveau monde de l'énergie décarboné, décentralisé et digitalisé, et considère l'hydrogène renouvelable comme l'un des chaînons essentiels et manquants, à ce jour, pour bâtir un système énergétique et un monde plus durables. ENGIE est déjà actif dans l'hydrogène, pour répondre à des besoins industriels, pour développer la mobilité durable ou encore pour pallier l'intermittence des énergies renouvelables sous forme de stockage. En devenant partenaire d'Energy Observer, ENGIE soutient un démonstrateur unique qui prouve la viabilité d'un système de production d'énergie vertueux, décarboné, décentralisé et digitalisé : Energy Observer est le premier navire au monde capable de produire son hydrogène à bord, grâce au couplage d'énergies renouvelables (éolien, solaire, hydrolien) et de l'eau de mer.

Un bateau solaire à hydrogène

Plus qu'un bateau à la technologie innovante, Energy Observer réalise un tour du monde sur plusieurs années, mené par Victorien Erussard, fondateur et capitaine, et Jérôme Delafosse, chef d'expédition, à la rencontre de solutions concrètes qui prouvent qu'une dynamique de croissance positive, réconciliant croissance économique et bien commun, est possible. Les équipes d'ENGIE participeront à cette aventure en présentant notamment des solutions que le Groupe développe et qui visent d'une part à produire et distribuer une énergie de plus en plus propre, et d'autre part à aider ses clients – particuliers, entreprises, territoires… – à améliorer leur usage de l'énergie. A l'occasion de la signature du partenariat, Isabelle Kocher a déclaré : « Chez ENGIE, nous croyons qu'un progrès harmonieux est possible. Nous sommes fiers de partager cette aspiration avec Energy Observer et de nous lancer dans cette grande aventure, à la croisée de notre expertise et de l'audace et l'imagination de tout l'équipage. C'est désormais ensemble que nous accélérons le mouvement et faisons émerger des solutions qui allient performance et responsabilité : révélons-les, et permettons à chacun d'être acteur du monde de demain ! »

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Signe de l’excellente santé du marché mondial, l’édition 2018 d’Intersolar Europe affiche complet

En ce début de printemps, l'édition 2018 d'Intersolar Europe envoie un signal positif en direction du marché. Signe de la croissance mondiale du photovoltaïque, tous les stands d'exposition sont complets à trois mois du début de la manifestation. Les perspectives internationales sont radieuses. Rien que cette année, les prévisions tablent sur près de 110 gigawatts (GW) de nouvelles capacités installées. L'évolution à venir du marché photovoltaïque et les opportunités qu'il recèle encore seront au cœur du premier salon professionnel de l'industrie solaire au monde du 20 au 22 juin 2018 à Munich. 

Alimenté par le boom du marché photovoltaïque enregistré l'année dernière, l'édition 2018 d'Intersolar Europe, outre ses fidèles exposants, bénéficie d'un afflux de nouveaux exposants issus de tous les secteurs du photovoltaïque : de la fabrication de cellules à l'exploitation et à la maintenance. Les technologies énergétiques modernes et décentralisées intéressent en outre vivement les entreprises. La filière est en passe d'entrer dans une nouvelle ère de l'énergie dans laquelle l'interconnexion, le numérique et la décentralisation joueront un rôle capital. En outre, la technologie ne sera plus isolée, mais sera considérée comme partie intégrante d'un système. 

La bonne orientation du marché a donc incité les exposants non seulement à réserver leur stand plus tôt, mais aussi à agrandir la taille de leur stand. Ce n'est cependant pas le seul aspect à témoigner du développement continu de la filière solaire puisque le salon lui-même se fera également l'écho des évolutions du marché. Outre l'habituel salon du stockage de l'énergie ees Europe, Intersolar Europe se déroule pour la première fois en parallèle de deux autres salons spécialisés dédiés à l'énergie dans le cadre de la nouvelle plateforme The smarter E Europe. Power2Drive Europe et EM-Power auront prochainement pour thème respectif la mobilité électrique et l'utilisation intelligente de l'énergie dans l'industrie et le bâtiment. 

Avec cette nouvelle formule complète et un marché photovoltaïque idéalement orienté, Munich devient ainsi cette année la plaque tournante mondiale de la filière solaire avec 1 200 exposants et une surface d'exposition de 86 000 m², et promet d'être un succès sans précédent. Manifestation la plus internationale du secteur avec des visiteurs et exposants issus de 150 pays, Intersolar Europe est bien la plateforme idéale pour nouer des contacts à l'international. « La vitesse à laquelle tous les stands ont été réservés à l'occasion de l'édition 2018 d'Intersolar Europe confirme aussi notre appréciation du marché. Nous sommes ravis de participer une nouvelle fois en 2018 à cet événement et de pouvoir y accueillir des contacts de longue date et d'en nouer de nouveaux », affirme Carsten Körnig, président de l'Association fédérale allemande de l'industrie solaire (BSW-Solar). Intersolar Europe et les manifestations parallèles auront lieu du 20 au 22 juin 2018 à la Messe München sous le pavillon The smarter E Europe. 

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Le nouvel onduleur de chaînes ABB PVS-100/120 réduit le CAPEX et l’OPEX des centrales solaires

ABB élargit sa gamme d'onduleurs triphasés avec le PVS-100/120

La gamme d'onduleurs solaires triphasés PVS-100/120 est d'ores et déjà disponible. Dans un marché où les Appels d'Offre de la Commission de Régulation de l'Energie rendent l'énergie solaire toujours plus économique, et alors que le tarif réglementé baisse trimestriellement, la nouvelle gamme PVS-100/120 apporte aux développeurs de projets photovoltaïques davantage de compétitivité.

Le PVS-100/120 minimise le coût global de la centrale en répondant tant aux besoins de performance et de flexibilité que de facilité d'installation et de maintenance : 

• La réduction des coûts d'installation et de logistique est immédiate grâce à la réduction du nombre d'onduleurs. L'onduleur de chaînes 1000Vdc est aujourd'hui le plus puissant du marché.

• L'installation de l'onduleur est facilitée en le glissant dans son support préalablement fixé sur des lisses, le rendant idéal pour un projet d'ombrières solaires, de toitures agricoles ou de fermes au sol. Par ailleurs, il peut aussi être posé à plat, par exemple derrière l'acrotère d'une toiture terrasse. La mise en service est ensuite immédiate en se connectant au réseau sans-fil généré par l'onduleur. 

• Le coffret DC/AC attenant intègre l'ensemble des équipements de protection du guide UTE C15-712-1 (fusibles DC sur les deux polarités, parafoudres Type 2 DC et AC, interrupteur-sectionneur DC et AC, connecteurs rapides).

• La topologie double-étage et les 6 MPPT confèrent une souplesse dans le dimensionnement et une performance optimale du champ solaire quelles que soient les conditions d'exposition, d'ombrage ou d'encrassement des modules.

• Le datalogger intégré Modbus Sunspec et l'accès gratuit à la plateforme Aurora Vision permettent le monitoring et la mise à jour à distance de l'onduleur, augmentant par là même le niveau de contrôle des équipes O&M en charge de la supervision.

Le PVS-100/120 est le fruit d'un travail collaboratif entre l'expertise technique et qualité du groupe ABB et de ses 530 employés spécialistes de l'électronique de puissance situés à Florence depuis près de 50 ans. A ce jour, plus de 29 GW d'onduleurs solaires sont en opération à travers le monde, dont presque la moitié en onduleurs de chaînes sortis de l'usine Italienne. 

Marco Trova, ABB Global Product Manager – String Utility, indique : « La gamme d'onduleurs PVS-100/120 d'ABB est déjà installée sur des projets dans le monde entier car de plus en plus d'installations solaires ont besoin de solutions matérielles et logicielles pour atteindre leurs objectifs de CAPEX et d'OPEX ».

Gilles Lemagnen, Business Developer et Chef de Produits pour la France ajoute : « L'accélération de la transition énergétique soutenue par notre gouvernement exhorte les agriculteurs à participer massivement au déploiement de l'énergie solaire. A cet égard, la gamme PVS-100/120 est une solution élégante et performante unique pour les hangars agricoles inférieurs à 100kWc ; ainsi que pour les projets d'autoconsommation ou de plus grandes tailles lauréats des Appels d'Offres CRE 4».

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Shell France lance son programme de soutien aux start-ups de l’énergie et de la mobilité

Sans cesse à l'affût des innovations, Shell France vient de lancer Shell LiveWIRE, un programme destiné à soutenir le développement de jeunes entreprises innovantes dans les secteurs de l'énergie et de la mobilité. Shell LiveWIRE est un programme international présent dans 16 pays. La France est le 4ème pays européen à rejoindre cette communauté qui compte déjà 9,2 millions de jeunes entrepreneurs répartis sur les 5 continents. Shell LiveWIRE vient renforcer une première initiative de soutien de start-ups lancée en 2017 par Shell France, qui avait accompagné 5 jeunes sociétés.

Le monde et les villes de demain devront combiner développement économique et développement durable, tout en répondant aux besoins croissants de la population en énergie et mobilité. Quelles énergies pour répondre à la demande croissante de la population ? Comment diminuer l'empreinte écologique des transports ? Comment faciliter la circulation urbaine ? Autant de questions soulevées par la nécessité de concilier urbanisation forte, croissance économique et cadre de vie agréable. C'est pour répondre à ces enjeux que Shell France, en partenariat avec Paris&Co, a décidé de lancer Shell LiveWIRE et ainsi tirer parti de l'écosystème d'innovation français.

« L'implantation de Shell LiveWIRE en France atteste de la richesse et du dynamisme de la French Tech qui rayonne bien au-delà de nos frontières. Nos collaborateurs pourront mettre leurs compétences au profit des start-ups et s'ouvrir eux-aussi à des méthodes de travail différentes. Ce programme sera un véritable échange de savoir-faire dans le but de favoriser le développement de ces jeunes entreprises », commente Vincent Baril, président de Shell France.

Que propose Shell LiveWIRE France ?

Shell France accompagnera pendant 9 mois des start-ups travaillant sur les thématiques des nouvelles mobilités et énergies. Chaque start-up bénéficiera d'un coach dédié, d'un parcours personnalisé et se verra proposer des experts métiers selon ses besoins (stratégie, finance, marketing, logistique et supply chain, achats, juridique…). Shell évaluera tout au long du programme le potentiel de chaque start-up avec pour ambition de les inscrire dans la chaîne de valeur du groupe. 

Un partenariat avec Paris&Co 

Shell France a noué un partenariat avec Paris&Co, le plus grand réseau d'incubateurs français, pour l'appel à candidatures et la présélection des start-ups. Shell LiveWIRE France appelle les start-ups opérant dans les domaines de la digitalisation de l'expérience client, de la mobilité, des nouvelles énergies et de l'industrie 4.0. L'appel à projets est ouvert à partir du lundi 26 mars et les start-ups sont invitées à candidater sur le site de Paris&Co jusqu'au 18 mai 2018, sur lequel les critères de sélection sont également définis. Les candidats présélectionnés seront ensuite invités à présenter leurs projets devant l'ensemble des collaborateurs le 14 juin 2018. A l'issue de cette journée, les start-ups les plus prometteuses seront retenues pour intégrer le programme. 

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Premier salon des énergies renouvelables à Alger : Sierra 2018, c’est parti !

Pays gazier, l'Algérie se met doucement aux renouvelables. Pour combler son retard en matière d'énergies vertes se tient en ce moment et jusqu' au 28 mars le premier salon de l'environnement et des énergies renouvelables (Sierra 2018) au palais des expositions des Pains maritimes. Une centaine d'entreprises dont 70% du secteur privé et plusieurs entreprises étrangères, participent à l'événement. 

Ce salon, qui est organisé sous le haut patronage du président de la République Abdelaziz Bouteflika, voit la participation d'entreprises françaises comme Quadran par exemple, mais aussi allemandes, turques, chinoises et finlandaises. L'Allemagne est le pays invité d'honneur de cette première édition. L'objectif de ce salon est de faire connaître, entre autres, la stratégie de l'Algérie en matière d'énergies renouvelables off grid (hors réseau) à l'horizon 2030 et d'étudier les opportunités de concrétiser des partenariats dans ce domaine.

Tecsol recrute un développeur de projets photovoltaïques

Dans le cadre de son activité, Tecsol cherche un développeur de projets photovoltaïques (au sol ou sur bâtiments) sur le département des Pyrénées orientales et départements limitrophes. Doté d'une parfaite connaissance du secteur du solaire, le candidat aura pour mission d'identifier et développer de nouveaux projets auprès des collectivités, agriculteurs et industriels. 

Il saura également présenter ces projets aux élus locaux, associations et aux principales administrations concernées en vue de l'obtention des autorisations d'urbanisme. 

Les compétences requises pour ce poste sont : motivation, dynamisme, rigueur, curiosité, relationnel et autonomie. 

Les candidatures sont à transmettre à [email protected]

Le poste est basé à Perpignan.

Calcul du TURPE : la Commission Régulation de l’Energie se met hors la loi

Sur la représentation graphique ci-dessus, figure en ordonnée la dépense annuelle en euro pour un consommateur individuel et en abscisse le taux d’autoproduction. On constate que si l’électricité solaire contribue à moins de 20% des besoins collectifs, le tarif d’utilisation du réseau est supérieur au tarif habituel.

Point de vue

Dura lex, sed lex. En démocratie, cette locution ne souffre d’aucune exception. Pourtant, la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) ne se prive pas d’enfreindre la loi dans son calcul du TURPE autoconsommation collective qui pénalise financièrement les futurs utilisateurs de ce type d’énergie décentralisée. Une discrimination urgente à dénoncer qui remet en cause le principe même du timbre poste. Explications avec Nicolas Ott, administrateur d’Enerplan.

« Par son positionnement, la CRE pénalise le développement de l’autoconsommation collective. Elle semble défavorable, au travers de sa délibération sur le TURPE, à toutes formes de décentralisation de l’énergie pour continuer à prôner le modèle descendant centralisé. Elle est d’un autre siècle ». Cette critique signée de Nicolas Ott, administrateur du Syndicat Enerplan et par ailleurs directeur du développement de l’agrégateur BCM Energy est largement fondée. Elle s’appuie sur une analyse très précise et documentée du calcul du futur TURPE autoconsommation.

Un TURPE majorée de 15% pour l’ACC signe de discrimination

Que motive donc cette diatribe à destination de la CRE ? La démonstration qui va suivre demande un tantinet d’attention. Tout commence par la définition du TURPE, acronyme de Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics d’Electricité. Ce denier est fixé pour quatre ans et représente 95% des ressources du gestionnaire de réseau Enedis. Pour déterminer le TURPE, la CRE ouvre des consultations publiques. En 2017, le TURPE 5 a été établi à 13,5 milliards d’euros par an. Il a donc augmenté de 2,71% en moyenne le 1^er août 2017. Au 1^er août de chaque année, le tarif évolue sur deux points : l’inflation et les écarts constatés sur certains postes (climat, nombre de raccordements et régulation incitative). Le TURPE 5 prévoit en effet des tarifs différenciés, selon l’heure de la journée (heures pleines/heures creuses) et les saisons, afin d’accompagner la transition énergétique et d’inciter le consommateur à être plus vertueux, dans son profil de consommation, grâce à une maîtrise accrue de la demande, tant du point de vue du volume que du profil.

Remise en cause du principe du timbre poste

En fait, dans le cadre de l’autoconsommation collective (ACC), la CRE distingue les flux autoproduits (autoconsommés) et les flux alloproduits (soutirés du réseau). Le TURPE (composante de soutirage variable) appliqué aux flux autoproduits est en moyenne 30% moins élevé que le TURPE d’un consommateur classique (TURPE 5). Cette spécificité (indépendamment de l’analyse du niveau de la baisse) est en accord avec l’ordonnance n°2016-1019 qui impose à la CRE de définir un TURPE spécifique pour l’autoconsommation collective qui est définie légalement comme une opération « lorsque la fourniture d'électricité est effectuée entre un ou plusieurs producteurs et un ou plusieurs consommateurs finals liés entre eux au sein d'une personne morale et dont les points de soutirage et d'injection sont situés sur une même antenne basse tension du réseau public de distribution » (Code de l’énergie, art. L315-3). La loi vise bien un TURPE spécifique pour l’électricité autoconsommée collectivement c’est-à-dire l’électricité allant d’un ou de plusieurs producteurs à un ou plusieurs consommateurs, et non toute l’électricité consommée par un consommateur. Elle ne vise pas a priori le complément de fourniture. En revanche, le TURPE appliqué aux flux alloproduits est quant à lui 15% plus élevé. Pour la CRE, il est pris en compte le fait que cette électricité ne viendra pas d’installation de productions locales photovoltaïque et donc on ne peut plus appliquer la logique du timbre-poste du TUPRE5 qui prend en compte l’impact de cette production locale. La distance compte. Ceci contrevient à la loi et aux principes directeurs de structuration du TURPE. Ce n’est pas anodin car le surcoût sur la part alloproduite n’est jamais compensé par le gain sur la part autoproduite, et ce tant que la part de la consommation couverte par la production locale (le taux d’autoproduction) n’atteint pas un certain seuil (près de 20% dans le cas considéré dans le graphe). On a là clairement un cas de rupture d’égalité inconcevable. Pour la CRE, il n’en est rien. Elle stipule qu’il est tout à fait normal de pénaliser un autoconsommateur collectif qui consomme à la marge de la production locale autrement dit, qui autoconsomme peu. Il s’agit là d’une nouvelle option tarifaire qui est, par exemple, du même ressort que d’inciter les consommateurs à consommer en heures creuses. « La comparaison est totalement erronée : dans l’exemple de la CRE, l’incitation vise à modifier le profil du consommateur pour le rendre moins contraignant pour le réseau. Jamais il n’est question de distance parcourue par l’électricité soutirée sur le réseau » précise Nicolas Ott. La CRE bafoue un principe universel, le principe du timbre-poste qui veut que le prix du transport de l’électricité venant du réseau est indépendant de la distance séparant le ou les points d’injection du ou des points de soutirage associés. C’est le fondement du modèle social français de l’énergie. Certes, le prix payé peut varier en fonction du profil, mais à profil identique entre un consommateur standard et le complément de fourniture d’un autoconsommateur collectif, et à option tarifaire identique pour ces deux profils, le prix payé doit être rigoureusement le même.

D’aucun pourrait justifier alors que le TURPE spécifique pour l’électricité autoconsommée bafoue également ce principe et est contraire à la loi. Ceci n’est pas vrai car (i) cette spécificité est bien prévue par la loi et (ii) la spécificité ne vise pas l’électricité alimentée de façon « standard » par le réseau au travers d’un contrat avec un fournisseur. De plus, ce TURPE pour l’électricité autoconsommée s’applique de la même façon pour tous les consommateurs s’inscrivant dans un projet d’autoconsommation collective quelque soit la distance entre les producteurs et les consommateurs de ce projet.   

La CRE en contradiction avec les objectifs de la loi sur la transition énergétique

Toujours pour la CRE, il serait donc possible de choisir entre autoconsommation individuelle (ACI) pour laquelle l’électricité venant du réseau est soumise au TURPE 5 plus favorable et l’ACC affublée de son option tarifaire pénalisante pour l’électricité venant du réseau, de la même façon qu’il est possible de choisir entre des options tarifaires (BASE versus Heures Pleines/Heures Creuses). Deux poids, deux mesures entre les deux autoconsommations alors que le profil de consommation et la quantité d’électricité autoconsommée seraient  identiques dans les deux cas. « La discrimination apparaît comme non justifiée sur le plan économique. La différenciation tarifaire est conçue pour engager les consommateurs à choisir et assumer l’option la plus vertueuse. Or, ACI et ACC sont toutes deux vertueuses. Ce n’est pas un motif de comparaison recevable. Et tout le monde n’a pas le choix entre ACI et ACC. Une question qui dépend du type d’habitat, collectif ou résidentiel individuel, alors que les options Base versus Heure Pleine / Heure Creuse, que la CRE utilise pour justifier cette discrimination, sont quant à elles accessibles à tous.

Par ailleurs, l’électricité venant du réseau pour l’ACI et l’ACC possède, toutes choses égales par ailleurs, exactement les mêmes caractéristiques. La CRE devrait donc lui appliquer la même tarification avec les mêmes options tarifaires pour respecter la non-discrimination imposée par la loi » ajoute Nicolas Ott. Mais la CRE se défend. Elle assure que la proposition de TURPE ACC est favorable pour 85% des autoconsommateurs collectifs. Mais quid des 15% restants et pourquoi les pénaliser ? « Le résultat de tout cela, c’est que la CRE ne respecte pas le principe de non-discrimination des consommateurs devant le TURPE. Tout se passe comme si la CRE voulait encourager l’ACI plutôt que l’ACC, et le fait de rester un consommateur classique si l’on ne peut pas faire de l’ACI.

En cela, elle prend une position politique. Ce n’est pas son rôle. La CRE ne tient pas compte des objectifs de politique énergétique porté par Nicolas Hulot favorables au développement de l’autoconsommation, quelle soit individuelle ou collective. Là encore, elle ne respecte pas la loi puisque celle-ci lui impose de tenir compte des orientations de politique énergétique » conclut Nicolas Ott. De plus, la CRE occulte un fait majeur. Elle n’établit pas le TURPE en fonction de la valeur économique qu’apporte l’ACC en termes de gestion locale de l’électricité, c’est-à-dire d’adéquation entre la production locale et la consommation locale. Si le TURPE5 prend en compte des injections locales, il ne prend pas en compte cette adéquation nouvelle propre à l’autoconsommation collective. Autant d’arguments qui dénote d’une volonté de la CRE ne pas voir éclore l’autoconsommation collective en France dans une posture idéologique  assumée mais oh combien anachronique ! Et surtout hors de toute légalité…