Tecsol blog

La TVA sur le solaire photovoltaïque pose question

Suite à une question qui lui a été posé, la Direction Générale des Impôts (DGI) a sorti un rescrit sur la TVA et le photovoltaïque qui est défavorable à l'installation de photovoltaïque en revente total :
- Le taux réduit s'applique lorsque les installations visent à alimenter le logement éligible et que la production annuelle d'électricité est sensiblement égale à la consommation du logement. Pour les installations inférieurs à 3 kWc cette condition est considéré remplie.
- Il est admis que le taux réduit s'applique quand bien même les panneaux ne sont pas installés sur le toit de l'habitation mais à proximité de celle-ci.
- En revanche, le taux normal s'applique lorsque l'énergie produite par les installations n'alimente pas le logement (contrat de revente de la totalité de l'électricité).

Cette position de la DGI se fonde donc sur le devenir de l'électricité produite (revente totale ou non) pour déterminer le taux de TVA. La DGI ne prend, par exemple, pas en compte le faite qu'intégré, le panneau assure « une fonction technique ou architecturale essentielle à l'acte de construction. » (Terme de l'arrêté tarifaire) et de ce fait devrait être éligible à la TVA à 5.5 % non pas en raison de la fonction de production d'électricité mais bien en raison de cette fonction architecturale et technique. Alerter par certains adhérents, les Syndicat des Energies Renouvelables a déjà entrepris de se rapprocher de fiscalistes pour étudier cette question. Au vu de ce nouveau rescrit, le SER va entreprendre, les actions nécessaires pour tenter de modifier la position de la DGI. Par ailleurs, la date d'effet d'un rescrit est sa date de publication et ne peut pas être appliqué de manière rétroactive.

Accor : 100 hôtels solaires pour une économie de 1000 tonnes de CO2

100 nouveaux hôtels Accor équipés en France en installations solaires. Le groupe Accor et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) viennent de signer jeudi 24 mai un nouvel accord-cadre - le troisième depuis 1999 - sur la protection de l'environnement qui prend en compte ce vaste chantier dans l'Hexagone. L'objectif global d'Accor va même au-delà de ces cent établissements en France. Le groupe a ainsi pris la décision d'équiper au total 200 établissements dans le monde en installations solaires d'ici 2010. Actuellement, 40 hôtels en sont équipés, dont 25 en France. L'équipement représente un coût unitaire de 50 à 60.000 euros par hôtel, soit un "investissement important" de 6 millions d'euros pour la France qui constitue "un vrai engagement", a déclaré l'administrateur-directeur général d'Accor, Gilles Pélisson.

"L'idée est de réaliser des hôtels exemplaires, modèles pour le développement futur, en s'appuyant sur l'expertise qu'apporte l'Ademe", a-t-il expliqué. Le retour sur investissement est prévu sur 10 à 15 ans, a ajouté M. Pélisson. Le bénéfice pour l'environnement est estimé à une réduction de 1.000 tonnes de gaz à effet de serre par an et une économie d'électricité de 5.000 mégawatts par an. Les panneaux solaires, qui servent à la production d'eau chaude, doivent permettre de diminuer la facture d'eau chaude de 40 à 60%. Il faut rappeler que le groupe Accor a également expérimenté la production d'électricité par panneaux photovoltaïques dans son Ibis Paris porte de Clichy. « Ce que réalise Accor nous aider à déclencher de bons réflexes dans l'ensemble de la profession", a conclu la présidente de l'Ademe, Michèle Pappalardo.

Présentation de l'hotel Ibis Porte de Clichy ci-dessous

Rheinzink France : des bacs de zinc dopés au silicium

Les toitures, autrement appelées les cinquièmes façades, deviennent aujourd'hui des espaces qui peuvent dégager une rentabilité grâce à la technologie photovoltaïque. La société Rheinzink France, spécialiste du zinc, l'a bien compris. Certains bacs de zinc préfabriqués en usine, peuvent désormais être équipés sur toute leur surface de cellules photovoltaïques Uni-Solar, à haut rendement, même sous faible ensoleillement ( triple jonction en silicium à couche mince). Solides et résistants à l'humidité, ces panneaux solaires sont homologués IEC 61646 (cec 701) classe de protection 2.

D'un faible poids surfacique, ils peuvent se poser sur toutes les toitures et les façades selon des techniques d'agrafage comme le joint debout, le joint angulaire (pour les pentes à partir de 25°) ou le système à tasseaux. Les bacs Rheinzink PV Solaire pour joint debout ont un poids de 9,5 kg/m². Les bacs pour tasseaux ont un poids de 10,23 kg/m². Ils sont fabriqués en usine en une seule opération à l'aide d'une profileuse à galet et conviennent pour les façades ou les toitures à partir de 3° d'inclinaison. Recouvert de silicium, le zinc devient source de rentabilité.

le site de la société

Les prêts écologiques au peigne fin

Leclerc a lancé un site Internet pour comparer les prix dans la grande distribution. L'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) en fait de même avec les prêts écologiques. L'outil proposé par l'ADEME en partenariat avec le site Testepourvous.com, recense et compare les prêts proposés par les différentes banques françaises en faveur de l'environnement. Pour effectuer des travaux de réhabilitation thermique, pour l'acquisition ou construction d'un logement ou d'un véhicule dit "propre" (GPL ou hybride), ce comparateur passe au crible les différentes formules existantes et catégorie de nombreuses informations : montant et durée du prêt, frais de dossiers, nom du produit, commentaires particuliers, etc.

Ces informations contenues seront remises à jour tous les trois mois par le biais de relances au travers d'un questionnaire, et le site devrait continuer de s'étoffer par la suite afin de suivre l'actualité des offres proposées par les banques, qui s'alignent de plus en plus sur les offres de la concurrence. Par ailleurs, le site met en avant un dossier très complet sur les conditions d'accès au crédit d'impôt pour l'acquisition ou les travaux en faveur des énergies renouvelables, accessible à la même adresse. Une bonne initiative de l'ADEME !

le comparateur

CO2 : la sonnette d'alarme est tirée

Principal gaz à effet de serre responsable du réchauffement climatique, le dioxyde carbone n'en finit pas de faire parler de lui. Selon une étude scientifique américaine publiée sur le site internet de la revue de l'Académie nationale des Sciences (PNAS), ses émissions ont augmenté dans le monde entre 2000 et 2004, à un rythme trois fois supérieur à celui des années 1990. Une progression alarmante L'augmentation a été étalonnée à 3,1% par an au début des années 2000 contre un rythme de 1,1% par an dans les années 1990.

L'étude montre également que les émissions de CO2 ont augmenté plus vite depuis 2000 que dans le pire scénario envisagé par le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat (Giec). "Les tendances liant l'énergie à la croissance économique vont réellement dans la mauvaise direction", estime le principal auteur de cette étude, Chris Field, directeur du département sur l'écologie mondiale à la Carnegie Institution. L'accélération d'émissions de CO2 est particulièrement importante dans les pays en développement dont l'économie progresse fortement, en particulier la Chine, où l'augmentation des émissions de CO2 est surtout le reflet de l'augmentation du produit intérieur brut par habitant.

Forte croissance du marché photovoltaïque en Californie

Les nombreuses initiatives prises en Californie en particulier par le gouverneur Schwarzenegger commencent à porter leurs fruits. Selon le consultant hollandais www.solarplaza.com, qui organise au mois de juin une voyage collectif, le marché en 2006 à atteint 58 MW, en croissance de 40 % par rapport à l’année précédente. « L’initiative californienne pour le solaire », dotée d’un budget de 3200 M$ sur les onze prochaines années devrait permettre de maintenir ce taux de croissance à l’avenir.

Les entreprises innovantes sont également très actives avec de très importants investissements des capitaux-risqueurs. Parmi les entreprises les plus en vue on retiendra, Miasolé, Applied Materials, Sunpower ou encore Nanosolar dans laquelle Google a fait une entrée remarquée.

Ci-dessous le reportage consacré par l’émission « Capital » sur M6 au solaire en Californie.

Marché record du photovoltaïque en Espagne.

La puissance installée en 2007 à atteint le chiffre record de 120 MW en 2006, contre 60 MW l’année précédente. Avec 8300 installations raccordées au réseau, le marché espagnol se hisse au deuxième rang européen derrière l’Allemagne et au quatrième rang mondial.

L’industrie espagnole, en plein développement, possède la capacité de fournir 10 % du marché mondial. Les prix continuent d’être orientés à la baisse. L’association des industriels espagnols estiment la réduction à 5 % par an. Dès lors, l’objectif de 400 MW installés en 2010 prévu par le PER (Plan des énergies renouvelables), devrait être atteint avec deux ans d’avance.

Plus d’information : www.asif.org

Climatisation solaire du musée Haribo : les fraises Taglagla

Installé à Uzès (Gard) au Nord de Montpellier, le musée du bonbon Haribo va bénéficier d'une climatisation solaire conçue et fournie par l'ensemblier allemand Phönix SonnenWärme AG, avec le soutien de l'Ademe et l'Agence allemande Dena. C'est en fait l'extension du musée du bonbon à Uzès dans le Gard (+ 1113 m² sur deux niveaux) qui va être chauffée et rafraîchie uniquement à l'aide d'énergies renouvelables, principalement celle du soleil.

28 capteurs plans (50,4 m²) et une pompe à chaleur à absorption, tels sont les deux composantes majeures de cette installation de climatisation solaire. Un simple puisage dans une source souterraine à 14°C apporte le complément. Le chauffage est assuré par un plancher chauffant basse température, alimenté par les capteurs solaires et, lorsque c'est nécessaire, par l'eau disponible à 45°C en bout de process de l'usine Haribo. L'installation sera en service pour l'été 2007. L'inauguration du bâtiment est prévue pour le 7 juin, à Uzès. Où quand la fraise Tagada devient la fraise Taglagla grâce au rafraîchissement solaire.

le site de Phönix

Midi-Pyrénées : la Région donne l'exemple du solaire

Lundi 21 mai à 9h00, Martin Malvy, président de la Région Midi-Pyrénées, présentera, à l'occasion d'une conférence de presse et dans le cadre des Journées Nature 2007, la future centrale solaire photo-voltaïque en cours d'installation sur les toits de l'Hôtel de Région. Cette centrale qui sera opérationnelle en juillet, représentera 300 m² environ de panneaux, d'une puissance totale de 39 kWc. En captant l'énergie solaire, elle permettra de produire de l'électricité et d'éviter l'émission dans l'atmosphère d'environ 5 tonnes de CO2 par an.
L'installation est conçue de telle sorte qu'elle sera quasiment invisible depuis la rue. Un tableau d'affichage placé dans l'Atrium de l'Hôtel de Région permettra de suivre en temps réel le fonctionnement et la production de la centrale. C'est la société Electricité Industrielle JP Fauché SA, basée à Lafrançaise dans le Tarn-et-Garonne qui réalise l'installation des capteurs solaires de marque TENESOL fabriqués dans l'agglomération toulousaine. Avec installation photovoltaïque parmi les plus importantes de Midi-Pyrénées, la Région, qui a également lancé en mars dernier un appel à projets régional « solaire-photovoltaique » souhaite montrer l'exemple en matière de développement des énergies renouvelables, un des axes forts de son Agenda 21 et du « Plan-climat régional » lancés en mars dernier.

le site de la Région

Motorola travaille aussi sur des mobiles solaires

Motorola cherche des critères de différenciation pour innover en matière de téléphonie mobile. Les énergies renouvelables font partie de ces critères Second acteur de ce marché derrière Nokia, la marque américaine vient donc de déposer un nouveau brevet, il y a quelques jours à peine, allant dans ce sens. Celui-ci permet d'utiliser un écran LCD de petite taille faisant office également de capteur solaire pour recharger le téléphone mobile à la volée sans l'éteindre ou sans le relier à une source électrique externe.

Si des téléphones mobiles rechargeables au soleil ont déjà été présentés ces dernières années par Seiko, Minolta ou Sharp, c'est plutôt dans la manière d'utiliser cette technologie que Motorola a voulu innover. De plus, ce brevet ne décrit pas seulement une technologie de capteur solaire unique pour mobiles mais plutôt une technologie permettant de coupler l'énergie solaire et électrique pour assurer une meilleure autonomie générale à un téléphone.
A quel prix ?

le site de Motorola